Conseil municipal

Conseil municipal

Le jeudi 12 novembre 2026 de 18:30 à 20:30

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 12 novembre 2026, à 18h30, salle du conseil.

Ordre du jour : 

1. lancement de l’opération de rénovation et de requalification de la mairie

2. convention avec la Communauté de communes des Grands lacs relatif à la mise à disposition de terrains pour la mise en œuvre de boisement compensateur

3. convention de délégation de service public relatif à la gestion de la micro-crèche – avenant n°1

4. convention triennale d’objectifs entre la commune de Sanguinet et l’Office de Tourisme des Grands lacs pour la mise en œuvre d’un programme d’animations

5. convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales - ludothèque

6. convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales - subvention Contrat d’accompagnement à la scolarité

7. budget Commune 2027 – autorisation d’ouverture de crédits d’investissement

8. rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif

9. rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable

10. règlement d’intervention des aides en faveur de l’habitat - dispositif de garantie d’emprunt au bénéfice des logements sociaux

11. convention d’assistance avec l’ADACL 40 pour la mise en compatibilité du Plan local d’urbanisme dans le cadre de la déclinaison de la loi dite climat et résilience

12. lotissement Airial du Gauchey – attribution et cession du lot n°3

13. vente de bois de tempête

14. convention de médiation avec le Centre de gestion des Landes

15. création de trois emplois non permanents d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité

16.  création de deux emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité

 Communication des décisions du maire