Prochain conseil municipal

Vendredi 27 mars à 20h00
salle du conseil

Ordre du jour :

  1. Budget Régie Autonome d’Assainissement Collectif – compte administratif 2014
  2. Budget Régie Autonome d’Assainissement Collectif – compte de gestion 2014
  3. Budget Régie Autonome d’Assainissement Collectif – affectation de résultat 2014
  4. Budget Régie Autonome d’Assainissement Collectif – budget primitif 2015
  5. Budget Service Public d’Assainissement Non Collectif – compte administratif 2014
  6. Budget Service Public d’Assainissement Non Collectif – compte de gestion 2014
  7. Budget Service Public d’Assainissement Non Collectif – budget primitif 2015
  8. Budget Bois et Forêt – compte administratif 2014
  9. Budget Bois et Forêt – compte de gestion 2014
  10. Budget Bois et Forêt – budget primitif 2015
  11. Budget principal de la commune – compte administratif 2014
  12. Budget principal de la commune – compte de gestion 2014
  13. Budget principal de la commune – affectation de résultats 2014
  14. Taux des trois taxes locales 2015
  15. Autorisation de programme / crédits de paiement n°1 – construction du projet péri et extrascolaire – modification n°4
  16. Autorisation de programme / crédits de paiement n°2 – aire multigénérationnelle – modification n°3
  17. Autorisation de programme / crédits de paiement n°3 – école élémentaire – modification n°1
  18. Budget principal de la commune – budget primitif 2015
  19. Attribution d’une avance de trésorerie pour l’Office de Tourisme
  20. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade 2015
  21. Modification du tableau des effectifs 2015-1
  22. Modification du tableau des effectifs 2015-2
  23. Modification du tableau des effectifs 2015-3
  24. Convention de mandat pour l’implantation de poteaux d’incendie
  25. Marche de démolition du château d’eau
  26. Convention Commune – ACGELB
  27. Parc photovoltaïque GDF/SUEZ – Pôle Nord
  28. Projet centrale photovoltaïque – avenant n°3 à la promesse de bail avec GDF-SUEZ

 Communication des décisions du Maire