Révisions simplifiées du Plan Local d'Urbanisme

Par délibération du 15 mars 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d’ouverture.

Par délibération du 15 mars 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d’ouverture.

Par délibération du 13 septembre 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d'ouverture.

Révisions simplifiées du Plan Local d'Urbanisme
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