Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 25 janvier 2022, à 18h30, salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

  1. budget "Régie autonome d'assainissement collectif" 2022 - autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  2. budget "Bois et forêt" 2022 - autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  3. budget Commune 2022 - autorisation d'ouverture de crédits d'investissement
  4. mode de gestion de la microcrèche - approbation du principe du recours à la délégation de service public
  5. marché de confection et fourniture de repas - constitution d'un groupement de commande et lancement d'un appel d'offres ouvert
  6. acquisition à l'amiable des parcelles cadastrées AP 182, AP 185, AP 97 et AP 441
  7. dénomination de la voie du lotissement "Le Chêne Liège"
  8. dénomination des voies du lotissement "Le Domaine de Langeot"
  9. convention de participation financière de la Région à la mise en place d'accompagnateurs dans les transports scolaires pour les élèves de maternelle
  10. convention d'objectifs et de financement relative à l'aide nationale exceptionnelle à l'investissement en accueil de loisirs entre la Caisse d'allocations familiales et la Commune de Sanguinet
  11. convention d'objectifs entre la Commune de Sanguinet et l'Office de tourisme des Grands lacs pour l'organisation d'animations à vocation touristique pour l'année 2022
  12. débat sur les garanties en matière de protection sociale complémentaire
  13. action sociale du personnel communal - adhésion à Plurélya
  14. mise à disposition d'agents communaux auprès du Centre communal d'action sociale
  15. modification du tableau des effectifs 2022-01 - création d'un emploi d'adjoint technique pour accroissement temporaire d'activité
  16. circulaire relative aux congés annuels, journées de réduction du temps de travail et autorisations d'absence

Communication des décisions du Maire