Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 novembre 2020 à 19h dans la salle des fêtes. Cette réunion se tiendra en présence d'un public limité pour respecter les mesures sanitaires.
Ordre du jour :
- avenant n°2 au marché « prestation de service pour l’exécution du service communal d’assainissement collectif » - clause de révision du bordereau des prix des prestations complémentaires
- rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif
- opposition au transfert de compétence Plan Local d’Urbanisme intercommunal à la Communauté de communes des Grands Lacs
- autorisation de programme / crédits de paiement n°2020/01 « extension du self dans le pôle scolaire et périscolaire » - modification n°1
- budget « Commune » 2020 – décision modificative n°1
- budget « Commune » 2020 – recettes irrécouvrables
- réduction de la redevance annuelle de la micro crèche « A petits pas » suite à la fermeture liée à la pandémie de Covid 19
- commissions municipales – modification n°1
- règlement des tonnes - modification
- approbation du document de gestion durable de la forêt communale
- vente de bois 2020
- remboursement au réel des frais de repas exposés dans le cadre d’un déplacement professionnel
- modification du tableau des effectifs 2020-22 – création d’un emploi permanent d’agent de maîtrise et suppression d’un emploi permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe
- modification du tableau des effectifs 2020-23 – création d’un emploi d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activité
- modification du tableau des effectifs 2020-24 – création d’un emploi dans le cadre du dispositif « parcours emploi compétences »
- modification du tableau des effectifs 2020-25 – création d’un emploi saisonnier d’adjoint technique
- modification du tableau des effectifs 2020-26 – création d’un emploi saisonnier d’adjoint technique
Communication des décisions du Maire
