Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre à 20h30, salle du conseil.

Ordre du jour :

  1. Budget « Commune » 2013 – décision modificative n°5
  2. Autorisation Programme / crédit de Paiement n°2 – modification n°1
  3. Budget « Bois et forêt » 2013 – décision modificative n°1
  4. Achat d’une remorque citerne pour la surveillance du feu
  5. Location pare-feu de Sillac
  6. Avenue de losa – régularisation foncière
  7. Acquisition aux enchères publiques de la parcelle DM 112
  8. Vente du terrain d’emprise du pylône SFR de l’aiguille
  9. Taxe de séjour 2014
  10. Avenant n°1 au contrat de délégation de service public signé avecla SAS« la Brindille »
  11. Convention zone humide compensatoire avec le SAS « la Brindille »
  12. Congrès des Maires 2013
  13. Participation en prévoyance dans le cadre d’une procédure en labellisation
  14. Modification du tableau des effectifs 2013-8
  15. Modification du tableau des effectifs 2013-9
  16. Dénomination de voies du lotissement « Domaine de Berrand »

 

 Communication des décisions du Maire

Conseil municipal
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