Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 17 décembre 2013 à 20h30 en mairie

Ordre du jour :

  1.  Budget « COMMUNE » 2013 – décision modificative n° 6
  2. Acquisition foncière – parcelle cadastrée AO 109
  3. Modification simplifiée n° 4 du Plan Local d’Urbanisme
  4. Plan de gestion du domaine forestier communal
  5. Avenant n° 1 au bail commercial 1199 rue de l’Arieste
  6. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade 2014
  7. Modification du tableau des effectifs 2014-1
  8. Régime indemnitaire – modification des montants de référence de l’Indemnité d’Exercice des Missions de Préfecture
  9. Modification des statuts du SIAEP
  10. Subventions aux associations
Conseil municipal
  • Actuellement 0 sur 5 étoiles
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Note : 0/5 (0 note(s) attribuée(s))

Merci d'avoir participé !

Vous avez déjà noté cette page, vous ne pouvez la noter qu'une fois !

Votre note a été changée, merci de votre participation !